Termes juridiques communs pour les VC

Investir dans une startup peut être un voyage exaltant et plein de récompenses potentielles. Mais, comme pour tout voyage, il est important de comprendre le langage du paysage. Dans le monde du capital-risque, ce langage comprend des termes juridiques que tout investisseur, qu’il s’agisse d’un investisseur en capital-risque chevronné ou d’un investisseur providentiel en devenir, doit comprendre. Un manque de compréhension peut conduire à des erreurs coûteuses. C’est pourquoi cet article met en lumière quatre termes juridiques clés que tout investisseur doit bien connaître :

  1. L’évaluation
  1. Options
  1. Préférence de liquidation
  1. Droits au prorata

Dans le domaine de l’investissement, deux concepts fondamentaux sont toujours importants : l’économie et le contrôle. Ils constituent le fondement de l’investissement en phase de démarrage, où les risques élevés nécessitent des mécanismes permettant de capturer à la fois les pertes et les gains potentiels. En outre, le contrôle, généralement réparti entre l’entreprise et les investisseurs, joue un rôle important. Même si le fondateur tient les rênes de l’entreprise, il est crucial pour les investisseurs de s’assurer qu’ils peuvent influencer certaines décisions de l’entreprise et opposer leur veto à celles qu’ils désapprouvent. 

L’évaluation est la pierre angulaire de tout investissement. Dans le monde du capital-risque, ce terme est généralement divisé en deux catégories : l’évaluation avant et après la mise de fonds. L’évaluation avant l’investissement indique la valeur de l’entreprise avant l’investissement. Il est souvent difficile de déterminer cette valeur dans les premières phases d’une entreprise en raison de l’absence d’états financiers ou de bénéfices. Dans ce cas, des facteurs tels que la taille du marché, la concurrence et la croissance potentielle sont pris en compte pour estimer la valeur de l’entreprise. D’autre part, l’évaluation après l’investissement est la valeur de l’entreprise après l’investissement, calculée en additionnant l’évaluation avant l’investissement et le montant de l’investissement. Par exemple, si une entreprise en phase de démarrage dont la valeur avant l’investissement est de 10 millions de dollars reçoit un investissement de 5 millions de dollars, la valeur après l’investissement sera de 15 millions de dollars. Cette évaluation influe sur votre pourcentage de participation et, par conséquent, sur le retour sur investissement potentiel. 

La réserve d’options est un autre terme essentiel qui désigne une réserve d’actions mise de côté pour les futurs conseillers, employés et consultants d’une entreprise. Il est courant dans les entreprises en phase de démarrage de motiver les individus en leur offrant des actions de l’entreprise, qui peuvent devenir de plus en plus précieuses au fur et à mesure de la croissance de l’entreprise. En règle générale, le pool d’options représente entre 10 et 20 % du nombre total d’actions en circulation de l’entreprise. Les investisseurs préfèrent souvent que la réserve d’options soit un pourcentage de la capitalisation après paiement afin d’éviter la dilution de leur pourcentage de propriété.   

La préférence de liquidation détermine l’ordre de paiement après un événement de liquidité tel que l’acquisition d’une société. En général, les investisseurs sont payés en premier, suivis par les actionnaires privilégiés et les actionnaires ordinaires. Deux aspects essentiels sont à prendre en considération : le multiple et la participation. Le multiple peut être 1x, 2x, 3x ou tout autre multiple, représentant le rendement de l’investissement initial. La participation fait référence au droit de l’investisseur de récupérer son investissement initial et de participer au produit restant. 

Enfin, les droits au prorata sont essentiels pour les investisseurs, en particulier ceux qui participent à des investissements en phase de démarrage ou à des investissements providentiels. Ces droits donnent aux investisseurs la possibilité d’acheter des actions supplémentaires lors des prochains cycles de financement afin de maintenir leur pourcentage de participation actuel. Cela est particulièrement important pour éviter la dilution au fur et à mesure que l’entreprise se développe et lève davantage de fonds. 

Ces quatre termes constituent le jargon juridique fondamental que tout investisseur en capital-risque doit comprendre parfaitement. Comme chaque entreprise et chaque investissement sont uniques, il est essentiel de préciser ces termes lors des négociations afin d’éviter des erreurs d’interprétation coûteuses et de garantir un parcours d’investissement fluide et fructueux.

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